La cartographie est calculée en temps réel en fonction des données se trouvant dans la base. La consultation des données via le
SIG se fait donc en temps réel.
Grâce au moteur de cartographie, les utilisateurs ont accès aux planches cadastrales et aux informations associées (comme le
Plan Local d’Urbanisme (PLU), les servitudes..) et toutes autres informations qui peuvent être nécessaires aux instructions (réseaux, zones sensibles…)
Exemples de données pouvant être exploitées :
Base de Données graphiques et administratives :
Cadastre graphique :
- Limites de la commune
- Limites de sections
- Limites d’îlots parcellaires
- Limites de parcelles
- Subdivisions fiscales
- Bâtis durs et légers
- Noms et numéros de voirie
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Propriétés bâties et non bâties
- Code DGI de la commune
- Numéro de section
- Numéro de parcelle
- Contenance/Surface
- Compte communal
- Revenu cadastral
- Date de l’acte
- Numéro de parcelle primitif
- Numéro de voirie
- Code RIVOLI
- Taxes, exonérations
- Description des locaux (pièces, surface, type de pièces …)
- Description foncière
- …
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Fichiers propriétaires
- Code DGI de la commune
- Dénomination
- Adresse
- Qualité
- Nom, prénom
- Date de naissance
- Lieu
- …
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Fichier DGI Voies :
exemple : libellé de la voie…
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L’utilisateur peut rechercher une ou plusieurs parcelles par :
- Nom de propriétaires
- Adresse
- Référence cadastrale
- Sélection graphique
- …
L’utilisateur peut alors éditer :
- les plans avec les données associées à la parcelle et aux propriétaires
- un relevé de propriétés
- des cartes, des données d’urbanismes
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